Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SVELLSON
WBP, SARL

Numéro de dépôt :
4332735
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SVELLSON de WBP

Présentation de la marque SVELLSON

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WBP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SVELLSON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WBP domicilié(e) 23 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 934 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WBP, M. ARNAUD CREPIER domicilié(e) 268 RUE de la paix - 69400 - Villefranche sur Saone - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24

WBP a également déposé les autres marques suivantes : DEFAISTRE , ROSE & MOORE , Vellson . , DEWARENS


WBP, SARL - 23 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - Paris - France - SIREN 522934132


WBP, M. ARNAUD CREPIER - 268 RUE de la paix - 69400 - Villefranche sur Saone - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 15 mars 2018 - Rejet total n°718979 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.